Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Charles-Antoine Elineau
/
EasySquat
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EasySquat
M. Charles-Antoine Elineau

Numéro de dépôt :
4295913
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EasySquat de Charles-Antoine Elineau

Présentation de la marque EasySquat

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par monsieur Charles-Antoine Elineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EasySquat »

Le déposant est monsieur Charles-Antoine Elineau domicilié(e) 3 Route de Thouars, Laire, 79100 Pas de Jeu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles-Antoine ELINEAU domicilié(e) 3 Route de Thouars, Laire, 79100 Pas de Jeu - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Charles-Antoine Elineau a également déposé les autres marques suivantes : Ehpadiet


M. Charles-Antoine Elineau - 3 Route de Thouars, Laire, 79100 Pas de Jeu - France


M. Charles-Antoine ELINEAU - 3 Route de Thouars, Laire, 79100 Pas de Jeu - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 14 mars 2018 - Rejet total n°718829 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Appareils et instruments médicaux ; Appareils et dispositifs médicaux facilitant l'accroupissement humain afin d'optimiser le mécanisme de défécation.